Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LATTELEC
Numéro de dépôt :
1649184
Date de dépôt :
04/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (Centre I.N.P.I)
Date d'expiration :
04/03/2001
Présentation de la marque LATTELEC
Déposée le 4 mars 1991 par ROBERT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (Centre I.N.P.I)), la marque française « LATTELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LATTELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LATTELEC est expirée depuis le 4 mars 2001.
ROBERT Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33